Le Centre intégré de santé et de services sociaux (CISSS) de Laval est un établissement ayant une mission universitaire. Aussi, les activités de développement des connaissances et la réalisation de recherches qui s’y déroulent doivent être menées dans une perspective de respect, d’intégrité et de conduite responsable. 

Il reconnaît que la responsabilité première en matière de conduite responsable en recherche appartient aux chercheurs. Toutefois, étant l’hôte de nombreux projets de recherche, l’établissement considère qu’il est nécessaire d’encadrer les activités de recherche pour favoriser en tout temps leur intégrité scientifique.

Pour ce faire, le CISSS de Laval a élaboré une Politique sur la conduite responsable et l’intégrité en recherche comme stipulé, notamment, dans la Politique sur la conduite responsable des Fonds de recherche du Québec (FRQ). Il s’agit d’un cadre de référence pour toutes les personnes engagées de près ou de loin dans des activités de recherche au CISSS de Laval qui vise à promouvoir l’intégrité et la conduite responsable des chercheurs et de toute personne engagée dans des activités de recherche afin de répondre adéquatement aux attentes de l’établissement, de la société, des partenaires et des organismes subventionnaires.

Objectifs : 

• Assurer la protection des personnes visées par un projet de recherche;
• Favoriser la conduite responsable en recherche dans la réalisation de tout projet de recherche se déroulant au CISSS de Laval et de tout projet de recherche se déroulant à l’extérieur du CISSS de Laval, mais par des chercheurs ou des étudiants du CISSS de Laval;
• Établir la procédure de traitement de tout cas de manquement à la conduite responsable en recherche, qu’il soit présumé ou démontré.

L’établissement gestionnaire est responsable de développer un processus lui permettant de gérer les allégations de manquement à la conduite responsable en recherche qui est empreint d’équité, de rigueur, d’impartialité, d’indépendance, de bienveillance et d’ouverture. Le processus de gestion des allégations adopté doit être mené de façon respectueuse et diligente.

Ce processus implique une évaluation préliminaire et la documentation des allégations déposées, son examen par un comité dédié (ou, dans le cas de manquements clairs et non contestés, un processus accéléré), de même que, lorsque l’allégation est fondée, l’énoncé de sanctions et la mise à jour des compétences requises pour la conduite responsable de recherches.